Flamme Verte

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Le label Flamme verte

Crée en 2000 par l’ADEME (Agence De l’Environnement et de la maîtrise de l’Energie) et des fabricants d’appareils domestiques, ce label permet d’identifier les équipements de chauffage au bois modernes les plus performants sur le plan énergétique et environnemental.

Ce label concerne les foyers fermés, inserts, poêles, cuisinières et chaudières fonctionnant au bois ou granulés de bois à l'exception des appareils d'agrément (catégorie A et cheminées ouvertes).

Tout appareil labélisé « Flamme Verte » respecte les normes techniques et de sécurité en vigueur (françaises ou européennes) mais aussi des exigences au niveau performance énergétique et environnementale qui se durcissent chaque année, avec en 2008 :

• Un rendement énergétique supérieur ou égal à 70% .

• Un seuil maximum d’émissions de gaz polluants à respecter dont un taux d’émissions de monoxyde de carbone(CO) inférieur ou égal à 0,6%.
  Aujourd’hui, plus de 50 entreprises commercialisent des produits labellisés « Flamme verte ».

• En investissant dans l’un de ces appareils, les particuliers bénéficient du crédit d’impôt de 50% valable pour tout achat effectué jusqu’au 31 décembre 2009 : 50% du montant de l’équipement (hors frais de pose) sont remboursés.

• Ils peuvent également bénéficier d’un taux de TVA réduit à 5,5% pour la fourniture et la pose si l'installation est réalisée par un professionnel dans un logement de plus de 2 ans.
  

Le nouvel étiquetage de Flamme verte

L'ADEME et les fabricants d'appareils indépendants de chauffage au bois (poêles, inserts, cuisinières)se sont associés depuis le début des années 2000 pour gérer ensemble le label Flamme Verte. En janvier 2010, ils ont mis en place un nouvel étiquetage pour mieux identifier les équipements les plus performants en termes environnemental et énergétique.

Le but des fabricants d'appareil de chauffage au bois est de proposer des équipements performants, conforme aux objectifs du Grenelle Environnement.

• Depuis le 1er janvier 2010, les fabricants d'appareils indépendants de chauffage au bois, signataires de la charte Flamme Verte, apposent une étiquette de performance énergétique et environnementale sur leurs nouveaux appareils.

Cette étiquette Flamme verte classe les appareils en 5 catégories : 5 étoiles indiquent la performance la meilleure.

Pour être obtenir le label Flamme Verte, les appareils doivent obtenir 3, 4 ou 5 étoiles. Le nombre d'étoiles est accordé en fonction de 2 critères :

1 - le monoxyde de carbone (CO) émis dans l'atmosphère. 2 - le rendement énergétique de l'équipement

• En janvier 2011, le label Flamme verte intégrera un critère concernant les émissions de poussières, afin de respecter un objectif d'amélioration constante des matériels et de préservation de la qualité de l'air.

Les critères d'obtention du label seront durcis de 2010 à 2015 :

• à compter du 1er janvier 2012, seuls les appareils affichant 4 ou 5 étoiles seront labellisés Flamme Verte ;

• à compter du 1er janvier 2015, le label Flamme Verte ne sera plus accordé qu'aux seuls appareils dotés de 5 étoiles.

Avec ce nouvel étiquetage, les fabricants d'appareils indépendants de chauffage au bois, regroupés sous la bannière Flamme Verte, entendent répondre aux attentes des pouvoirs publics en matière de qualité de l'air et souhaitent poursuivre la dynamique d'amélioration constante de leurs produits.

Les appareils Flamme Verte sont systématiquement éligibles au crédit d'impôt développement durable.

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